Conseil Municipal du 20 mars 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W24 Page 068Séance du 20 Mars 1987 - Registre 137W24 Page 068 - Délibération
137W24 Page 069Extension des locaux de la mairie - Approbation de l'avant-projet détaillé - Registre 137W24 Page 069 - Délibération
137W24 Page 075Approbation d'un marché d'ingenierie concernant le projet d'extension de l'Hôtel de Ville - Registre 137W24 Page 075 - Délibération
137W24 Page 076Remboursement de frais de stages (liste annuelle) - Registre 137W24 Page 076 - Délibération
137W24 Page 077Avenant à contrat pour mise à disposition d'une employée pour le syndicat de géothermie - Registre 137W24 Page 077 - Délibération
137W24 Page 078Prise en charge des loyers neutralisés des HLM Chappe - Registre 137W24 Page 078 - Délibération
137W24 Page 079Tarifs de la fête foraine - Registre 137W24 Page 079 - Délibération
137W24 Page 080Classement dans la voirie communale des voies de desserte du lotissement de la Mare Longue Noue - Registre 137W24 Page 080 - Délibération
137W24 Page 081Fixation du montant des frais de participation des riverains pour les branchements eaux usées dont les travaux seront réalisés en 1987 - Registre 137W24 Page 081 - Délibération
137W24 Page 082Mise en place de nouveau matériel sur la voie publique - Fixation du droit de voirie|-|Acquisition du sol de la voie de la rue des Aulnes pour classement dans le domaine public communal - Registre 137W24 Page 082 - Délibération
137W24 Page 083Déclaration de fin de travaux pour l'exploitation de carrières par la Sté Morillon Corvol - Avis du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 083 - Délibération
137W24 Page 085Acquisition de terrain autour du Fort - Registre 137W24 Page 085 - Délibération
137W24 Page 086Remboursement d'impôts fonciers au vendeur d'un bien immobilier acquis par la commune - Registre 137W24 Page 086 - Délibération
137W24 Page 087Convention avec un agriculteur pour mise en culture de terrains communaux - Registre 137W24 Page 087 - Délibération
137W24 Page 088Acquisition d'une peupleraie - Registre 137W24 Page 088 - Délibération
137W24 Page 089Convention avec la société SONACOTRA pour utilisation du foyer de Brou sur Chantereine - Registre 137W24 Page 089 - Délibération
137W24 Page 090Financement exceptionnel pour changement de chaudière dans un établissement scolaire - Registre 137W24 Page 090 - Délibération
137W24 Page 091Restructuration du quartier des Coudreaux D.U.P. et cessibilité des terrains - Registre 137W24 Page 091 - Délibération
137W24 Page 096Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 096 - Délibération
137W24 Page 097Communications diverses - Registre 137W24 Page 097 - Délibération
137W24 Page 098Résolution pour réalisation imperieuse et nécessaire de la liaison A4 / RN34|-|Engagement de principe de classement des voies par L'ASANEC - Registre 137W24 Page 098 - Délibération
137W24 Page 099Vote du budget primitif 1987 - Registre 137W24 Page 099 - Délibération